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Lettres de provisions et procès-verbal de prise de possession du bénéfice cure d'Ormes pour Jean Huet, prêtre (1671) ; – acte de présentation à la cure d'Ormes par le chapitre cathédral d'Évreux en faveur de Gaspard-Thomas Fouenard, prêtre, en remplacement de Philippe Damonville, décédé (1720) ; – conditions de l'adjudication au rabais des réparations et reconstruction du presbytère de la paroisse d'Ormes (affiche imprimée, 1776).

G969 , 1671-1776 , Ormes  
Contexte :
Églises paroissiales > Ormes

1786-1789

2 B 42 , 1786-1789 , Andelys (Les) — Baillage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Tutelles, successions > Apposions diverses de scellés

1731

9 B 26 , 1731 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif

Brestot

76W5644-5646 , 1940-1970 , Brestot (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1900

6 M 722 , 1900  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Grains et légumes : résumés des mercuriales ; tableaux

Houetteville

76W3649 , 1940-1970 , Houetteville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Nom d'immeuble : Royal Cinéma

76W370 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Pont-Audemer

Minutes des sentences

49 B 18 , 1716-1790 , Drucourt — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt > Causes civiles

Délibérations et arrêtés

235L/67-68 , 1793-1794  

(An II)

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance > Pacy. Comité de surveillance

1653-1654

16 B 124 , 1653-1654 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Mémoires et frais > déclarations des frais, dépens, mises, journées, voyages, vacaons, procédures, brefs, mémoires et dépens taxés, pour un officier de judicature ou un parculier chargé de régler telle affaire