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1708-1726

10 B 434 , 1708-1726 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif des expédions et jugements

Nom de l'ilot : Ilot O

76W1180 , 1940-1970 , Ilot O  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Évreux
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24 médias

Beaumont-le-Roger (ville).

17 B 4-14 , Beaumont-le-Roger — Cahier de doléances  

Il existe aussi un autre procès-verbal concernant une paroisse de Bosroger différente par le nombre de feux et les noms des députés de celle de Bosc-Roger- en-Ouche.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses

Nom de personne : Souty

76W237 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux

Nom : Vincent, Roger

76W4549 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Poses

janvier-février 1582

9 B 237 , janvier-février 1582 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Registres de la justice : pleds

1678

16 B 208 , 1678 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Procédures closes entre 1756 et 1760

5 B 25 , 1756-1760  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Bailliage, causes civiles > Procédures

1879

105T/13 , 1879  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Etats mensuels des traitements

4-7 février 1791

1L/5 , 1791  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Lois, décrets, ordonnances, lettres patentes

Registres de transcription de correspondance

162L/1 , 1795-1796  

Transcription des minutes de lettres adressées par le procureur syndic du district et par le commissaire du pouvoir exécutif de la commune de Verneuil aux autorités et aux divers fonctionnaires (An IV)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil

Nom : Masurier, Fernande

76W7609 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux