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Donations de terres à la fabrique, à charge de services religieux, par Jean Harel, Charles Vergy, Jean Fossard, Catherine Baudouin, Robert Le Cerf, Jean Ameline, François Duclos et Susanne Lamboy ; –échange de terres entre la fabrique et René de Franqueville, écuyer, sieur de la Galitrelle, « estant de présent en son manoyr seigneurial de la Galitrelle, paroisse de Saint-Martin-la-Corneille » (1632) ; – donations à la fabrique par François d'Igoville, prêtre, chantre, chapelain musicien en l'église cathédrale de Rouen, notaire et procureur en la cour métropolitaine et officiante dudit lieu, natif de Saint-Martin-la-Corneille (1682), et par Jacques Harel, chanoine de la Saussaye (1691), de deux masures édifiées chacune d'une maison et plantées d'arbres, situées à Saint-Martin-la-Corneille, trièges de la Mauderie et de Villeneuve.

G1222 , 1560-1730 , Galitrelle (La), fief à Saint-Martin-de-la-Corneille ; Mauderie (La), triège à Saint-Martin-la-Corneille ; Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye (Chapitre collégial) ; Villeneuve (La), triège à Saint-Martin-la-Corneille  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Martin-la-Corneille

1690-novembre 1691

15 B 152 , 1690-novembre 1691 , Verneuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Vicomté > Délibéraons de famille

Aveux rendus par la fabrique à Michel Havet (1748), et à Claude Guillebon (1773), écuyers, pour des terres relevant de la seigneurie de Neuilly et du fief de la Folletière ; – marché passé par les habitants avec Jean-Baptiste Brocard et Jean Salva, « maîtres fondeurs de cloches, de Brevanne en Lorraine », pour la refonte des deux cloches de l'église (1723) ; –« petit inventaire des filtres et contrats de la fabrique de Saint-Denis de Neuilly, fait le 22 d'août 1753 » (incomplet).

G933 , 1502-1773 , Brévanne ; Folletière (La), fief ; Lorraine ; Neuilly  
Contexte :
Églises paroissiales > Neuilly

22 octobre-20 décembre 1793

1L/59 , 1793  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Collection du Louvre. Collection générale des lois, proclamations et instructions du pouvoir exécutif

1750

6 B 336 , 1750 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

Val-David (Le)

76W9238 , 1940-1970 , Val-David (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Classe de 1928.

1R433 , 1928  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON PUIS PAR ARRONDISSEMENT) > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.