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Vernon : collégiale et chapitre Sainte-Geneviève (fabrique), Hôtel-Dieu, religieuses de Bizy

16 B 806 , 1652-1740 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Bizy — Religieuses ; Vernon — Collégiale ; Vernon — Hôpital  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Pièces de procédure, rentes concernant des établissements ecclésiasques

Droits de passage

7 M 297-313 , an X-1939  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales

District d'Evreux (incomplet)

24L/11  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Loi du maximum > Tableaux du maximum des denrées et marchandises

Familles le Comte et Adeline

3 B 541 , 1780-1781 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

1755

41 B 33 , 1755 , Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Plumif > Plumif en cahiers

Bernay

5O/6/80 , 1805-1933 , Bernay (Eure, France)  

Bâtiment divers (An 12-1924) ; Dépôts d'étalons (1908-1912) ; Sté des courses, matériel (1893-1894), Halles (1819) ; Halle aux grains (1812-1900) ; Halle aux toiles (1842-1884) ; Halle au lin (1857-1860) ; Poissonnerie (1872-1923) ; Ecuries de la poissonnerie (1867-1890) ; Octrois (1861-1900) ; Abattoirs et voies d'accès (1887-1933) ; Abattoirs, bascules (1892) ; Parcs à foire (1920) ; Taxes sur les viandes (1891-1908) ; Déversoir au barrage de Boucville sur la rivière la Charentonne (1894).

Cierrey. Comité de surveillance

235L/26 , 1793-1795  

Délibérations et arrêtés, 10 germinal an II-9 vendémiaire an III

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Comptes des trésoriers de la fabrique pour les années 1764 et 1786. États des biens, des revenus et des charges du trésor, remis par les trésoriers en exercice à leurs successeurs. « Payé 378 livres à M. Le Tailleur, organiste. « Détail de la dépense de 3, 565 livres, faite en 1764 « sur les voûtes et aux piliers battants derrière le chœur de l'église Notre-Dame » par les sieurs Tourin, charpentier, et Pinchon, maçon.

G858 , 1756-1786  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Notre-Dame