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août 1747-octobre 1752

102 B 251 , août 1747-octobre 1752 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Enregistrement des procès-verbaux des gardes

Classe 1885, n° d'ordre de 501 à 602

1R1148 , 1885  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

mars-octobre 1722

6 B 111 , mars-octobre 1722 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements > Jugements d'issues

Bon-Bun

2111 W 3, 2111 W 3 , 1940-2008  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant au titre de la résistance (A137) : Dossiers individuels de demande.

I-Langlois

4 M 15 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1883

1 M 394 , 1883  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Légion d'honneur - Médailles militaires > Légion d'honneur : états des légionnaires et des médaillés militaires décédés ; correspondance

1702-1722

34 B 56 , 1702-1722 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1673 et 1755 et pièces isolées

mars 1739-juillet 1745

93 B 10 , mars 1739-juillet 1745 , Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Causes civiles > Minutes d'audiences

1879

1R494 , 1879  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer