Constitution au profit de la Charité par Pierre Duquesne d'une rente de 4 livres 8 sous tournois au capital de 62 livres (1656) ; –états des rentes dues à la Charité (XVIe-XVIIe siècles).
3 B 455
,
1673-1709
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1708 et 1714 et pièces isolées
3 M 543
,
1831-1939
,
Bois-le-Roi, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Description physique : (Liasse.) 2 pièces, parchemin ; 19 pièces et 1 cahier de 24 feuillets, papier
Présentation du contenu :
Présentation du contenu
Constitution au profit de la Charité par Pierre Duquesne d'une rente de 4 livres 8 sous tournois au capital de 62 livres (1656) ; –états des rentes dues à la Charité (XVIe-XVIIe siècles).
Bail à rente passé par Pierre de Chauni à « Micaut Le Taityvoys » d'un jardin et d'une masure sis à Louviers, paroisse Saint-Germain, d'un bout le chemin du Roi, d'autre bout lamelle « Godeheust », pour le prix annuel de 8 sous tournois ; – donations de rentes à la fabrique par Jean Fauchet, drapier et Marin Desperrois, prêtre (1695).
Bail à rente passé par Pierre de Chauni à « Micaut Le Taityvoys » d'un jardin et d'une masure sis à Louviers, paroisse Saint-Germain, d'un bout le chemin du Roi, d'autre bout lamelle « Godeheust », pour le prix annuel de 8 sous tournois ; – donations de rentes à la fabrique par Jean Fauchet, drapier et Marin Desperrois, prêtre (1695).
