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Nom : Curé, Marcel

76W7404 , 1940-1970  

Dont photographies.

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Douains.

H417 , 1679-1791 , Brécourt ; Douains ; Gournay (Prieuré de Saint-Barthélemy de) ; Ivry (Abbaye d')  

Aveux rendus à Nicolas Delestre (1679), Michel Buisson (1696), Antoine Buisson (1741), prieurs commendataires du prieuré de Saint-Barthelémy de Gournay, et à Roger de la Garenne (1689-1700), Catherine-Elisabeth Du Val, dame de Brecourt (1734), seigneurs de Douains, pour des terres relevant du fief de Gournay et de la seigneurie de Douains ; — procès-verbaux d'arpentage des terres dépendant de la ferme de Gournay, paroisse de Douains (XVIIIe siècle).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye d'Ivry (Ordre de Saint-Benoît)

Saint-Martin-du-Tilleul

3 M 1040 , 1831-1938 , Saint-Martin-du-Tilleul, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Sentences

 

Minutes des assises du bailliage de Gisors au siège de Vernon, puis, à partir de 1772, du bailliage de Vernon. Il existe des minutes des audiences ordinaires et des minutes de l'auditoire royal en Chambre du Conseil, ainsi que des assises mercuriales. On les distingue par les formules suivantes : « du (date), à Vernon devant M. (nom du lieutenant du bailliage) » - « en la Chambre du Conseil de l'auditoire royal » - « assises du bailliage de Gisors». A partir de la fin XVIIe, mémoires suppliques, procès-verbaux de visite, copies d'actes notariés, adjudications, placets de bail, pièces de procédures, de successions, de tutelle, d'office et mémoires de frais sont joints aux minutes de sentence.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles

1890

1R505 , 1890  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer

1760-1785

34 B 51 , 1760-1785 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Tutelles > Tutelles et successions

1860-1935

8 M 43 , 1860-1935 , Beaumont-le-Roger, foires et marchés  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Foires et marchés > Beaumont-le-Roger

octobre 1648-mai 1649

14 B 26 , octobre 1648-mai 1649 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Plumitif > Registres de causes civiles devant le lieutenant général civil et criminel du bailliage de Rouen au Pont-de-l'Arche (ou en la vicomté et ressort du Pont-de-l'Arche)

octobre 1717-juillet 1719

52 B 90 , octobre 1717-juillet 1719 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

1680

16 B 1459 , 1680 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers