Enregistrement 19 165 résultats (13ms)
602Q/82
,
29/10/1927-20/07/1928
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 4 novembre1881 au 29 juillet 1884
471BIS/Q/4
,
04/11/1881-29/07/1884
,
Routot
Contexte :
Du 24 janvier 1894 au 1er octobre 1894
431Q/43
,
24/01/1894-01/10/1894
,
Nonancourt
Contexte :
Du 1er juillet 1896 au 18 février 1897
550Q/91
,
01/07/1896-18/02/1897
,
Thiberville
Contexte :
1934
36BIS/Q/24
,
1934
,
Les Andelys
Contexte :
Du 8 août 1844 au 8 février 1846
524Q/3
,
08/08/1844-08/02/1846
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 7 juin 1828 au 20 mars 1829
225Q/11
,
07/06/1828-20/03/1829
,
Écos
Contexte :
Du 6 avril 1825 au 11 décembre 1826
185Q/11
,
06/04/1825-11/12/1826
,
Conches
Contexte :
1835-1850
466Q/4
,
1835-1850
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
1950-1951
2214 W 127
,
1950-1951
,
Gisors
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Du 2 janvier 1905 au 23 octobre 1905
441Q/60
,
02/01/1905-23/10/1905
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Mai 1866-novembre 1866
134BIS/Q/2
,
05/1866-11/1866
,
Breteuil
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 2 juillet 1813 au 15 juillet 1817
399Q/18
,
02/07/1813-15/07/1817
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 4 novembre 1909 au 20 avril 1910
512Q/103
,
04/11/1909-20/04/1910
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 19 juin 1925 au 28 décembre 1928
144BIS/Q/20
,
19/06/1925-28/12/1928
,
Broglie
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :