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Du 24 janvier 1894 au 1er octobre 1894

431Q/43 , 24/01/1894-01/10/1894 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1934

36BIS/Q/24 , 1934 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

Du 8 août 1844 au 8 février 1846

524Q/3 , 08/08/1844-08/02/1846 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juin 1828 au 20 mars 1829

225Q/11 , 07/06/1828-20/03/1829 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1835-1850

466Q/4 , 1835-1850 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des contrats de mariages

1950-1951

2214 W 127 , 1950-1951 , Gisors  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gisors > Actes déposés

Du 2 janvier 1905 au 23 octobre 1905

441Q/60 , 02/01/1905-23/10/1905 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Mai 1866-novembre 1866

134BIS/Q/2 , 05/1866-11/1866 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 juillet 1813 au 15 juillet 1817

399Q/18 , 02/07/1813-15/07/1817 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 novembre 1909 au 20 avril 1910

512Q/103 , 04/11/1909-20/04/1910 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 juin 1925 au 28 décembre 1928

144BIS/Q/20 , 19/06/1925-28/12/1928 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé