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8 médias

Sainte-Colombe-la-Campagne.

17 B 5-25  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses

novembre 1646-juin 1651

3 B 388 , novembre 1646-juin 1651 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

(Baptêmes et Naissances).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Sentences > Causes devant le vicomte baillival ou lieutenant général civil et criminel à Beaumont ou au Neubourg

Correspondance, mémoires, comptes greffe

16 B 1875 , 1680-1703  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Documents rattachés au fonds > Papiers Porquerel > Nicolas Porquerel, greffier de bailliage et de l'élecon

février-décembre 1675

8 B 201 , février-décembre 1675 , Conches — Vicomté ; Ferrière-sur-Risle  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Audiences > Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids d'immeubles, saisies réelles et autres actes

1823-1830

1 M 382 , 1823-1830  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Légion d'honneur - Médailles militaires > Légion d'honneur : états des légionnaires et des médaillés militaires décédés ; correspondance

Fontaine-la-Soret

2 M 408 , 1815-1874 , Fontaine-la-Soret, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Evreux (suite) : Amiot (laiterie), Arnoult (laiterie et porcherie), Bachelet (éclairage par le gaz acétylène), Breugnot (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Coopérative Ebroïcienne (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Cornozière (fonderie de bronze, cuivre et laiton), Croisy (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Cumont (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Delahays (dépôt d'essence et de pétrole en récipients). Doublet (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Duchesne (éclairage par le gaz acétylène), Enfer (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Erard (éclairage par le gaz acétylène), Etevenot (dépôt d'essence et de pétrole), Gosselin (dépôt d'essence et de pétrole), Hée (dépôt d'essence), Hucher (éclairage par le gaz acétylène), Lapeltey (dépôt d'engrais), Leblanc et Monduit (distillerie et dépôt d'essence et de pétrole), Lecoq (éclairage par le gaz acétylène), Lesage (fonderie de suif), Lièvre (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Lyon (dépôt d'essence et de pétrole), Molvaux (éclairage par le gaz acétylène), Monnier (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Moulin (dépôt pour la vente au détail de poissons salés), Papin (éclairage par le gaz acétylène), Plateau (chantier de bois de charpente et de bois de chauffage), Portail (brasserie et fabrique de glace au moyen de l'anydride sulfureux), Rebin (dépôt d'essence), Rochereuil (éclairage par le gaz acétylène), Rose (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Ruche Picarde (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Saint-Paer (de) (dépôt d'essence et de pétrole pour entreprise de roulage). Société Coopérative Agricole de l'Eure (dépôt d'engrais chimiques), Société Coopérative Laitière d'Evreux (laiterie et porcherie), Société Laitière Maggi (laiterie), Suzoin (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Tellier (dépôt d'essence et de pétrole en récipients), Usine à gaz (installation d'un nouveau gazomètre).

5 M 179 , 1891-1920 , Evreux, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

Seine et Selles

19S/51, 19S/51  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

juillet 1773-janvier 1774

4 B 30 , juillet 1773-janvier 1774  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Audiences > Registre des causes réelles et ordinaires

1748-1755

3 B 762 , 1748-1755 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Qualités de sentences, plaidoyers fournis au bailliage et vicomté

(1695-1699, 1669-1699)

14 B 227 , 1669-1699 , Boulay-Morin — Mesnil-Morin ; Fontaine-sous-Jouy — Launay ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vacherie-sur-Hondouville — Moret, Verdun  

En particulier : contentieux entre Anne de Laval, baronne d'Acquigny et Antoine de Sillans, baron de Reuilly, au sujet de la tenure des fiefs de Verdun, Moret, Le Mesnil-Morin et Launay, paroisse de Fontaine-sous-Jouy (1676).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées