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1 à 80 (1956)

2212 W 32 , 1956 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juin 1934 au 22 novembre 1934

612Q/107 , 01/06/1934-22/11/1934 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1962-1966 (n° 39)

2221 W 45 , 1962-1966 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Répertoire général

1853-1859

83Q/11 , 1853-1859 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

de Francheville à Piseux

2243 W 189 , 1994-1995 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

1813-1817

189Q/4 , 1813-1817 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 8 juillet 1840 au 15 août 1844

431Q/16 , 08/07/1840-15/08/1844 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès