3F/182
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier > Notes historiques et archéologiques concernant les communes du département de l'Eure (un dossier par commune) > Gisors
4 B 2
,
1711-1721
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Actes généraux du greffe
1 M 279
,
1936-1938
,
Glisolles, château
Contexte :
1 M Administration générale > Armes
3 M 431
,
1904-1908
,
Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884
248L/1-5
,
1790-1795
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton des Andelys (Intra-muros) > Minutes de jugements
G2305
,
1676-1756
76W1482
,
1940-1970
,
Ilot K
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Andelys (Les)
3 M 485
,
1831-1935
,
Andé, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
117L/1-2
,
1791-1795
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux
73 B 184
,
1788-1790
,
Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Sylvain-les-Moulins, Coulonges
En particulier : procès de Jacques Tousseau, meunier de Coulonges contre François Lhérablée, laboureur d'Epieds (1789).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures > Procédures diverses
3 B 405
,
octobre 1721-décembre 1727
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Sentences > Causes devant le vicomte baillival ou lieutenant général civil et criminel à Beaumont ou au Neubourg
102 B 139
,
1749-1769
,
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
287L/2-5
,
1791-1795
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton du Neubourg > Minutes
109T/1
,
1875-1878
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Etats de liquidation de dépenses des écoles
19S/48, 19S/48
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes
