Toutes les ressources 255 288 résultats (12ms)

1725

16 B 1727 , 1725 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Nom : Julien, Bernard

76W7527 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux
/medias/customer_2/serieT/140T/140T8/FRAD027_140T8_117_0001_jpg_/0_0.jpg
10 médias

BROGLIE

140 T 8 117 , Broglie (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bonneville-sur-Iton (La)-Burey

An IV

303L/6 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Thiberville > Minutes > Affaires civiles et simple police

1739

6 B 326 , 1739 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

1711

14 B 756 , 1711 , Pont-de-l'Arche — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Audiences, sentences > Minutes d'audiences : Pieds de meubles et autres causes

An II-an III

161L/4 , 1793-1795  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil > Registres d'ordre > 1793

Donations de vignes à la fabrique par Catherine Jérôme et Charles Morin ; – fondation d'un sermon à perpétuité, le dimanche des Rameaux, par Nicolas Trognon, vigneron ; – acquisition par noble homme Robert de Tallebot, curé de Fourges, d'« une masure, court, lieu et héritage et de 42 perches de terre en jardin » sis à Fourges, près du manoir presbytéral (1650) ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; – mémoire des ornements d'église fournis à la paroisse par Jérôme Watrin, marchand chasublier à Beauvais (1774).

G665 , 1528-1774 , Fourges  
Contexte :
Églises paroissiales > Fourges

843-1273

76W5389 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Fiches comptables > Dommages agricoles aux bâtiments (DAB)