521Q/42
,
[1921]
,
Saint-André-de-l'Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général
258Q/284
,
08/07/1875-09/10/1875
,
Évreux
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
610Q/108
,
16/10/1883-16/10/1883
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
255Q/43
,
22/03/1813-07/10/1813
,
Évreux
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2243 W 286
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Sommier
109Q/23
,
18/11/1914-09/03/1924
,
Bourgtheroulde
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
1477 W 152
,
17/06/1963-05/10/1963
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes judiciaires
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés
348Q/2
,
1809-1811
,
Lieurey
Contexte :
Bureau de Lieurey > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs
1434 W 72
,
21/10/1941-17/02/1943
,
Les Andelys
Actes, arrêts et jugements
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes judiciaires
219Q/7
,
1828-1832
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
187BIS/Q/3
,
01/04/1882-23/12/1885
,
Conches
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes pour l'enregistrement des baux d'immeubles
429Q/6
,
27/04/1796-10/02/1798
,
Nonancourt
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
74TER/Q/8
,
06/1868-01/1869
,
Beaumont-le-Roger
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Répertoire général
67Q/21
,
20/04/1839-24/07/1840
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
448BIS/Q/2
,
1866
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général