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Vers 1921

521Q/42 , [1921] , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

s.d

2243 W 286 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Sommier

Du 18 novembre 1914 au 9 mars 1924

109Q/23 , 18/11/1914-09/03/1924 , Bourgtheroulde  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

17 juin au 5 octobre 1963

1477 W 152 , 17/06/1963-05/10/1963 , Bernay  

Bordereau des actes déposés : actes judiciaires

Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés

1809-1811

348Q/2 , 1809-1811 , Lieurey  
Contexte :
Bureau de Lieurey > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

1828-1832

219Q/7 , 1828-1832 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 1er avril 1882 au 23 décembre 1885

187BIS/Q/3 , 01/04/1882-23/12/1885 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes pour l'enregistrement des baux d'immeubles

Juin 1868-janvier 1869

74TER/Q/8 , 06/1868-01/1869 , Beaumont-le-Roger  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 avril 1839 au 24 juillet 1840

67Q/21 , 20/04/1839-24/07/1840 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1866

448BIS/Q/2 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général