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Classe 1893, n° d'ordre de 501 à 619

1R1162 , 1893  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

1765

16 B 1311 , 1765 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

octobre 1665-juillet 1667

7 B 23 , octobre 1665-juillet 1667 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

JAO - LEU

1948-2006  
Contexte :
Activité spécifiques des directions départementales de l'office national des anciens combattants > Carte du combattant > Anciens combattants (hors Résistance) : a011604934276pUb2vl;Dossiers d'attribution de carte du combattant des personnes décédés (classés par ordre alphabétique).

Nom : Morelle, Jules Louis

76W5984 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Gauciel

octobre 1684-novembre 1687

98 B 71 , octobre 1684-novembre 1687 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  

Relié à l'envers.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Audiences, sentences, procédures > Minutes d'audiences

Nom : Deschamps, Marcel

76W7204 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Brionne

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Causes civiles

« Plaids et gage plege des nobles fiefs, terres et seigneuries de l'ancien fief de Saint Taurin aux environs d'Évreux, des Aurillots et du Buisson Hocquepin, tenus au parloir de l'abbaye royale de Saint Taurin par nous Jean Pierre Buzot, avocat aux sièges royaux d'Évreux, sénéchal desdits fiefs, assisté de Me Pierre Rossignol, procureur aux dits sièges, greffier ordinaire desdits fiefs. » A la fin, table alphabétique des noms des tenanciers, en cinq feuillets.

H748 , 1773 , Aurillots (fief) situé près Evreux ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin  

« Plaids et gage plege des nobles fiefs, terres et seigneuries de l'ancien fief de Saint Taurin aux environs d'Évreux, des Aurillots et du Buisson Hocquepin, tenus au parloir de l'abbaye royale de Saint Taurin par nous Jean Pierre Buzot, avocat aux sièges royaux d'Évreux, sénéchal desdits fiefs, assisté de Me Pierre Rossignol, procureur aux dits sièges, greffier ordinaire desdits fiefs. » A la fin, table alphabétique des noms des tenanciers, en cinq feuillets.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

1671

14 B 68 , 1671 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences