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Inventaires de livres

5 B 66 , Sans date , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

Type d'immeuble : Église

76W9122 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Portes

Tableau du personnel

 
Contexte :
Enseignement secondaire > Affaires générales : organisation, personnel et comptabilité. > Personnel

« Déclaration des biens et revenus qui composent le temporel de la maison et couvent des Carmes de la ville de Ponteaudemer, que baillent au Roy, notre souverain Seigneur, les prieur et religieux de ladite maison en conséquence du glorieux avènement de Sa Majesté à la Couronne. Premièrement lesdits religieux ayant été forcés par les guerres civiles d'abandonner leur premier monastère situé dans le fauxbourg de Saint-Aignan, plusieurs fois incendié et où il ne reste plus qu'une mazure avec un jardin et quelques arbres à fruits, contenant en tout dix à onze acres, ils se sont placés dans la ville proche les remparts depuis cent et tant d'années, où par leurs travaux et la charité de plusieurs bienfaiteurs ils se sont bâtis une église, un cloître, une maison habitable pour douze religieux, avec un jardin, le tout contenant environ acre et demie, dont ils ont païe fort longtemps cent quatre vingt livres de rente, borné d'un côté les remparts de la ville et de l'autre côté la petite rivière venant du grand moulin... » (1723. Cette déclaration porte les signatures du prieur et de sept religieux) ; – convention passée entre les religieux Carmes de Pont-Audemer, d'une part, et Pierre-François-Nicolas Laisney, d'autre part, aux termes de laquelle ce dernier s'engage à toucher l'orgue desdits religieux moyennant cent livres par an (1758) ; – copie informe d'un bail à ferme de « la totalité de la ferme située en la paroisse de Saint-Aignan, communément appelée la ferme des Carmes, avec toutes ses dépendances, telle que la faisaient ci-devant valoir lesdits religieux », passé à Thomas Le Guay moyennant un fermage annuel de 550 livres (1783) ; –« inventaire des titres de la cy-devant communauté des Carmes de Pont-Audemer » (1792).

H1077 , 1677-1792 , Pont-Audemer (Couvent des Carmes de) ; Pont-Audemer (Paroisse Saint-Aignan de)  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Carmes de Pont-Audemer

Nom : Marie, Léon

76W1833 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Barquet

1630-1640

16 B 617 , 1630-1640 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

Nom : Morel, Charles

76W3670 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Igoville

1er juin 1793-13 thermidor an II

142L/6 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Pont-Audemer > Registre d'ordre > Registre d'ordre des requêtes adressées au directoire du district avec mention des avis et arrêtés pris sur ces requêtes

an XI

6 M 711 , an XI  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Grains et légumes : états décadaires et de quinzaine

1701

14 B 96 , 1701 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences