(anc. entree_000011724).
2215W/-
TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (6ms)
Travaux de fonctionnement et d'entretien des subdivisions de la DDE et des immeubles loués par le département
2660W/1-3
,
1986-1999
Suivi des immeubles loués par le département Suivi des bâtiments des subdivisions de la DDE
Mise en place au Conseil général : de l'aménagement du temps de travail (A.R.T.T) (1999-2001), d'un nouveau régime indemnitaire (2003), primes accordées aux agents du CG (2007-2011). Contrôle de gestion : contrôle de la chambre des comptes (1999-2011), bilans sociaux (2005-2014), rapports d'activité de la direction des ressources humaines (2001-2006).
2583W/1-45
,
1999-2014
Fonds du collège Aimé Charpentier (à Mesnils-sur-Iton, anciennement Damville)
2075W/1-40
,
1948-1995
Versement fait par l'association Amicale Laïque des amis du collège (qui est dissoute). Administration générale, vie scolaire, enseignements et examens. Depuis l'origine du collège, avec également quelques registres d'appel journalier de l'école primaire.
Circonscription fiscale de Verneuil : déclarations de succession. (anc. entree_000011933).
2327W/1-41
,
1976-1985
Rénovations effectuées à l'hôtel du département : travaux de réfection des bureaux, aménagement d'une salle de conférence, entretien du hall et jardinières
2650W/1-11
,
1991-1998
Travaux de réfection des bureaux, Aménagement d'une salle de conférence, Entretien du hall et jardinières
Grand livre comptable pour l'année 2016 (anc. entree_000012056).
2386W/1-1
,
2016
Prestations de chômage : Dossiers individuels de demandes d'allocations, d'aides au reclassement, dossiers CRP, justificatifs. (Spécimens de dossiers par agence locale). (anc. entree_000011653).
2172W/1-15
,
2005-2007
Personnes placés sous main de Justice. Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert. Enquêtes
2637W/1-94
,
2013
Plan haut débit _ Suivi technique, constats d'huissier : procès-verbaux (classés par ordre alphabétique des communes). (anc. entree_000000169).
2163W/1-7
,
2004
Campagnes photographiques des architectes des Bâtiments de France. - Suivi des chantiers, suivi des Monuments historiques, visite des abords des Monuments historiques (1955-1989) (anc. entree_000011878).
2303W/1-46
,
1955 - 1989
Planches-contacts, planches de négatifs, listes et répertoires, correspondance (sd, 1955-1989) , en annexe : restitution de plaques de verres, de tirages monochromes, de cartes photographiques du fonds Bretocq (51 Fi)
Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303).
2490W/1-52
,
1963-2010
Défense et protection civile. Prévention des risques. - Budget de l'information préventive : crédits du ministère de l'environnement (anc. entree_000011965).
2347W/1-10
,
2001-2011
Scolarité. Inscriptions et suivis : fiches élèves. Certificats de formation générale : rapports de stage. Dispositifs, projets pédagogiques, projets d'établissement, listes d'élèves. La décentralisation dans les collèges. Enquêtes d'évaluation du niveau des élèves. Gestion budgétaire des projets pédagogiques et actions menées. (anc. entree_000012151).
2427W/1-44
,
1972-2015
Patrimoine immobilier du Conseil départemental de l'Eure. Dossier de construction de la maison des solidarités dans le quartier de la Madeleine à Evreux (2006-2010). Dossier de mise en place et suivi du projet (2005-2010). (anc. entree_000012252).
2471W/1-17
,
2005-2010