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D'avril à juin 1812.

1R53 , 1812  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec le préfet, les ministres, le capitaine de la Compagnie de Réserve, les maires, le général de brigade commandant du département, le capitaine de gendarmerie.

mars 1787-novembre 1790

51 B 55 , mars 1787-novembre 1790 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Enregistrement des productions au greffe

Testament de Christine, femme de Pasquier Fortin, contenant une donation à l'église d'Autheuil d'une pièce de terre d'une demi-acre située à Autheuil (1540) ; – testament de Jean Séneschal, prêtre, neveu de Christophe Séneschal, ancien curé d'Autheuil (1641) ; – procès-verbal d'arpentage d'une pièce de terre appartenant à François Viguenel, prieur d'Amfreville-sous-les-Monts, et située dans cette paroisse (1719) ; – déclaration rendue par la fabrique d'Autheuil à « François-Jacques Choulx de Biercourt, écuyer, seigneur de Tillemont, de Houllebecq, au nom et comme tuteur honoraire ayant la garde noble royale de Joseph-Louis-François Choulx de Bussy, écuyer, mineur, seigneur de la haute justice et baronnie de La Boullaye, seigneur du fief Cadot, patron honoraire d'Authouillet et collateur du bénéfice cure d'Autheuil », pour l'église et le cimetière d'Autheuil et pour 30 perches de terre dans cette paroisse (1771).

G347 , 1540-1771 , Amfreville-sous-les-Monts ; Autheuil ; Authouillet ; Boullaye (La) ; Cadot (le fief, à Saint-Julien-de-la-Liègue) ; Tillemont  
Contexte :
Églises paroissiales > Autheuil

Gravigny : Alepée (chantier d'équarrissage), Allaire (tuerie particulière d'animaux), Daliphard (dépôt d'essence), Damiens (chantier d'équarrissage), Delahaye (dépôt d'essence, d'huile en récipients et de pétrole), Doucerain (four à briques), Dufour frères (fonderie de suif et fabrique d'engrais), Dubois (dépôt de vidanges), Fleury-Godeheult (chantier d'équarrissage), Fournier (tuerie particulière d'animaux), Guérin (atelier de carbonisation du bois), Hameline (chantier d'équarrissage), Legendre (tuerie particulière d'animaux), Lemaire (dépôt d'engrais et de vidanges), Lemonnier (porcherie), Lureau (dépôt d'essence), Magne (porcherie), Moirez (dépôt d'essence), Nicolle (dépôt de vidanges et fabrique de poudrette), Pélican (chantier d'équarrissage), Piedfer-Quesney (tannerie), Plumet (dépôt d'essence), Porquerel (dépôt de vidanges et fabrique de poudrette), Quemin (four à chaux), Ridereau (dépôt d'essence), Société des Nouvelles Tanneries de Gravigny (tannerie), Trébouet (teinturerie), Triquet (tuerie particulière d'animaux), Vatier (four à chaux).

5 M 196 , 1828-1935 , Gravigny, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

Décret divers, adjudications (1679, 1751)

9 B 303 , 1679-1751 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles

1929-1933

4 M 58 , 1929-1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit > Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels

Rentes.

G2428 , 1715-1768  
Contexte :
Charités > Saint-Germain-la-Campagne

Plumitif des causes civiles

90 B 1 , février 1744-juillet 1790 , Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux