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Nom : Bolusset, Marie

76W8108 , 1940-1970  

Photographies

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Doudeauville

2 M 359 , an X-1876 , Douville-sur-Andelle, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Baux-de-Breteuil (les)

2 M 199 , an XII-1876 , Baux-de-Breteuil (les), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

septembre 1728-janvier 1731

52 B 101 , septembre 1728-janvier 1731 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Montaure

76W6211-6212 , 1940-1970 , Montaure (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

octobre 1729-juillet 1732

7 B 59 , octobre 1729-juillet 1732 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

Saint-Ouen-des-Champs

2 M 736 , 1815-1876 , Saint-Ouen-des-Champs, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Enquêtes, auditions de témoins

9 B 75 , 1719-1790 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Tutelles, successions
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58 médias

Haricourt

3 P 6 395 , 1837 , Haricourt (Eure, France) ; Heubecourt-Haricourt (Eure, France)  

1837 Tableau indicatif des propriétés foncières

1760-1765

104 B 10 , 1760-1765  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Décisions, arrêts et mandements du Roi, des parlements et des autorités religieuses > Parlement de Rouen > Arrêts