TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (5ms)
2322W/1-117
,
2006
Aides aux agriculteurs. Programme de maîtrise des pollutions d'origines agricoles (PMPOA2) : dossiers de subventions.
2672W/1-416
,
1992-2014
Dossiers PMPOA2 (classés par nom, prénoms ou nom de la structure, n° pacage et communes contenant les pièces suivantes : déclaration d'intention d'engagement, dexel, dossier de subvention, engagement juridique, plan d'épandage, paiement)
Lutte contre les exclusions, mission insertion : échantillonnage des dossiers des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI) / revenu solidarité autonomie (RSA). (anc. entree_000011755).
2237W/1-4
,
2010
Échantillonnage de 20% des dossiers des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité autonomie (RSA) dont les droits ont été clôturés en 2010.
Veille et animation des politiques publiques. Dossiers d'entreprises (visites, projets, suivi de leurs activité ou difficultés) constitués pour le Préfet et le secrétaire général de la Préfecture. (Classement alphabétique par nom d'entreprise.) (anc. entree_000012217).
2452W/1-8
,
2013-2016
Comptes administratifs et budgets prévisionnels des établissements d'accueil, publics et privés, du département de l'Eure (anc. entree_000011739).
2230W/1-254
,
1999-2005
Dossiers de carrière du personnel de l'hôpital d'Evreux. (Classement des personnes nées en 1942 par ordre alphabétique)
2715W/1-3
,
1942
Greffe des associations : dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans (les dates correspondent aux dates de création et aux dates de réception du pv de dissolution aux greffes (anc. entree_000012369).
2541W/1-4
,
1966-2009
(anc. entree_000011719).
2210W/-
Fonctionnement général. Gestion du courrier : chrono courrier (2009-2017). Communication des documents. Gestion des demandes des particuliers aux AD : dossiers de minutes (2006-2016). (anc. entree_000012241).
2464W/1-101
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2006-2017
Administration (2003-2016). Gestion (1969-2016). Examens (1999-2019). Santé - infirmerie (2009-2010).
2658W/1-31
,
1969-2019
Archives de l'établissement collectées avant restructuration du collège en 2022.
Greffe des associations : dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000011776).
2256W/1-10
,
1951-1979
Recouvrement : dossiers de recouvrement soldés (échantillon) (2010). Enregistrement : bordereaux des actes déposés (1960-2003). (anc. entree_000011930).
2324W/1-30
,
1960-2010
Création de la ville nouvelle du Val-de-Reuil. Aménagements des voies nouvelles et gestion du domaine public (anc. entree_000012345).
2523W/1-18
,
1956-2008
Parquet, civil : procédures où le parquet est partie principale ou partie jointe, procédures relatives à la Nationalité. (anc. entree_000011698).
2194W/1-14
,
1988-2008
Professions médicales, paramédicales et sociales. Laboratoires de biologie médicale : gestion générale, déclaration d'activités et d'effectifs. Transports sanitaires : suivi d'entreprises, étude.
2704W/1-5
,
1991-2019