Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Procédures > Procédures diverses closes entre 1635 et 1778 et pièces isolées
Répertoire des noms des frères et des sœurs affiliés à la Charité avec l'indication des sommes payées par eux pour droits d'entrée et de franchissement.
8 M 65
,
an IX-1927
,
Haye-Malherbe (la), foires et marchés ; Hondouville, foires et marchés ; Ivry-la-Bataille, foires et marchés ; Jouy-sur-Eure, foires et marchés ; Landepereuse, foires et marchés
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Foires et marchés
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
16 B 803
,
1677-1681
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Collège Saint-Lazare
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Collège Saint-Lazare de Vernon
Extrait collationné (1792) d'une déclaration (1675) des biens, revenus et droits que possédait l'abbaye dans les vicomtés de Gisors, de Pont-de-l'Arche, d'Avranches, de Valognes, de Bayeux et d'Auge.
Extrait collationné (1792) d'une déclaration (1675) des biens, revenus et droits que possédait l'abbaye dans les vicomtés de Gisors, de Pont-de-l'Arche, d'Avranches, de Valognes, de Bayeux et d'Auge.
Répertoire des noms des frères et des sœurs affiliés à la Charité avec l'indication des sommes payées par eux pour droits d'entrée et de franchissement.
