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Autres communes

1701W 229 , 1990 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1990

Du 30 novembre 1820 au 3 mai 1822

38Q/21 , 30/11/1820-03/05/1822 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 18 mai 1917 au 29 juillet 1918

108Q/81 , 18/05/1917-29/07/1918 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juillet 1867-novembre 1867

236Q/6 , 07/1867-11/1867 , Écos  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 décembre 1896 au 22 décembre 1897

461Q/50 , 14/12/1896-22/12/1897 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Table des baux

303Q/1 , 1810-1848 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires

Juillet 1868-décembre 1868

521Q/9 , 07/1868-12/1868 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 décembre 1862 au 31 août 1865

524Q/12 , 21/12/1862-31/08/1865 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1922

135BIS/Q/4 , 1922 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés