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Nom : Vendanger, Fernand

76W2301 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Charleval

Nom : Bosquer, Camille

76W6664 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Triqueville

mai 1777-octobre 1783

35 B 120 , mai 1777-octobre 1783 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Tutelles > Délibéraons de parents de mineurs

Procès-verbaux de visites de cadavres

93 B 37 , 1785-1790 , Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Police et causes criminelles

1649-1650

16 B 1150 , 1649-1650 , Vernon — Vicomté  

Sentences en rapport.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Fatouville-Grestain 1852-1876 (Carbec-Grestain) 1822-1826 (Fatouville) 1815-1837

2 M 388 , 1815-1876 , Fatouville-Grestain, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Giverny

2 M 440 , 1806-1876 , Giverny, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures
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9 médias

Corneville-la-Fouquetière.

17 B 4-30 , Corneville-la-Fouquetière — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses

novembre 1690-septembre 1715

83 B 1 , novembre 1690-septembre 1715  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 83 B - Justice seigneuriale de Pacel > Plumif des causes

Elections de 1939

3 M 467 , 1939  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse

Champ-Dolent

2 M 297 , 1806-1876 , Champ-Dolent, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)