(anc. entree_000011719).
2210W/-
TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (14ms)
Enregistrements sonores et restitution à l'écrit des quatre grands débats citoyens organisés par le Conseil départemental de l'Eure. Ces grands débats se sont tenus dans le cadre de la consultation nationale démarrée suite au mouvement des gilets jaunes . Chaque débat faisait l'objet d'une thématique en particulier : la fiscalité et les dépenses publiques (débat du 2 février 2019), la transition écologique (débat du 9 février 2019), la démocratie et la citoyenneté (débat du 16 février 2019) et l'organisation de l'Etat et des services publics (débat du 23 février 2019). Ces débats se sont tenus dans l'hémicycle de l'hôtel du département et l'entrée était ouverte à tous. Ce versement est également accompagné d'un article du Paris Normandie et de son édition du 4 février 2019 sur les grands débats citoyens organisés par le Conseil départemental de l'Eure.
2590W/1-9
,
2019
Grands débats citoyens organisés par le Conseil départemental de l'Eure dans le cadre de la consultation nationale
(anc. entree_000011734).
2225W/-
Registres (naissances, décès, matricule, sorties,...) (anc. entree_000012282).
2480W/-
,
19e-21e siècles
Administration générale (1972-2020), application du droit du sol (1995-2010), aménagement foncier (1997-2002), assainissement (1971-2005), eau potable (1993), cours d'eau (1988-2000), ouvrages d'art (1980-1990), voirie (1966-2002).
2585W/1-97
,
1966-2020
Registres de saisies en provenance du centre de Saint-Florentin
2692W/-
Maison de retraite de Boulleville. _ Comptabilité, travaux et gestion domaniale. (anc. entree_000011946).
2335W/1-46
,
1939-1965
Activité du service départemental de la jeunesse et des sports (SDJS) et de la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) : dossiers annuels (bilans, subventions, instructions, outil pédagogique, etc). (Voir le détail sur le bordereau original).
2678W/1-36
,
1962-2018
Contentieux pénal. Procédures de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (2005). Commission d'indemnisation des victimes d'infraction : procédures (1997-2004) Civil. Actes de justice : registres d'audience (2005). Parquet : procédures de sauvegarde de justice (2001-2006), procédures de réhabilitation judiciaire (1967-1991), changements de nom (1991-2004), adoptions (1990-2005), correspondance administrative du parquet avec les services judiciaires étrangers (1970-2005), contrôle et surveillance du parquet (1980-2008), mariage (1995-2004). (anc. entree_000011716).
2207W/1-91
,
1967-2008
Enregistrement et contrôle. - Tribunal de police (1969-2011) : procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une ordonnance pénale (contraventions de 5ème classe). Civil. - Juridiction contentieuse (1986) : minutes des décisions. Juridiction gracieuse (2006). - Protection des mineurs et des majeurs (2000-2006) : procédures et classement sans suite. (anc. entree_000011900).
2313W/1-81
,
1969-2011
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2004 (échantillonnage) (anc. entree_000011853).
2282W/1-18
,
1993-2004
Fonction de police de renseignement. Presse et cinéma : quotidiens régionaux, hebdomadaires départementaux. (dossiers collectifs). Voir détails sur le bordereau original.
2625W/1-3
,
1945-1985
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Aménagement, remembrement (anc. entree_000011977).
2353W/1-5
,
2000-2006
Aménagement de la liaison Conches-Claville (sur les communes de Ferrières-Haut-Clocher, Burey et La Croisille), Perriers-sur-Andelle opération de sécurité
Activités relationnelles et manifestations. Manifestations, cérémonies, expositions, accueil de personnalités, rencontres : dossiers de préparation (1991-2013). Activités d'information. Réalisation de produits d'information (1992-2013), appel à concours d'idées : dossier d'élaboration du logo du conseil général de l'Eure (1988). Médaille remise aux agents du conseil général, reportage photographique sur la constitution de l'hôtel du département. (anc. entree_000012199).
2445W/1-219
,
1988-2013
Contentieux pénal. - Procédures de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC). (anc. entree_000011854).
2283W/1-23
,
2006