Toutes les ressources 255 288 résultats (18ms)

Nom : Harou, Marcel Adresse : Grande Rue

76W8399 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Montfort-sur-Risle

Beauficel-en-Lyons

76W8775 , 1940-1970 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Nom : Morelle, Jules Louis

76W5984 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Gauciel

octobre 1684-novembre 1687

98 B 71 , octobre 1684-novembre 1687 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  

Relié à l'envers.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Audiences, sentences, procédures > Minutes d'audiences

Jugements en la Chambre du Conseil ou en l'auditoire royal, devant le lieutenant parculier ancien civil et criminel, lieutenant parculier assesseur criminel aux bailliage et vicomté de Verneuil, L'Aigle et ressort français de la Tour Grise et lieutenant général de police de la ville de Verneuil (Jacques de Brégnères puis Charles-Adrien Aubery, sieur du Boullay)

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums

1790

3 B 620 , 1790 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Roussière — Mulotière (La)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de Michel Pomponne de La Boullaye, seigneur de Vatteville, dont la terre de La Muloère (Le Val-du-Theil)

Nom : Guemene, Fernand

76W7495 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

1671

14 B 68 , 1671 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Nom : Bossard (consorts)

76W6460 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

février-décembre 1669

101 B 154 , février-décembre 1669  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes civiles > Plumif

1592-1609

35 B 161 , 1592-1609 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Verderie > Exploits de la baronnie de Ferrières