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Du 12 juin 1789 au 16 août 1790.

G284 , 1789-1790  

Le chapitre nomme au bénéfice vacant de « haut vicaire sous-diacre de la collégiale de Vernon, sans entendre cependant aucunement déroger aux décrets et arrêtés de l'Assemblée nationale, qu'il respecte et auxquels il se soumet, si la nomination audit bénéfice se trouvait suspendue par quelqu'un d'eux » (19 décembre 1789) ; – le chapitre fixe la « contribution patriotique à la somme totale de 3,300 livres, conformément à la proposition ordonnée par les décrets de l'Assemblée nationale » (7 avril 1790).

Contexte :
Chapitre collégial de Vernon > Délibérations capitulaires

Prises d'habits (1690-1706). Procès-verbaux de visites du couvent des Cordeliers de Bernay par les ministres de l'Ordre pour la province de France ; actes capitulaires et états du couvent des Cordeliers de Bernay dressés annuellement pour être communiqués aux chapitres généraux (1694-1729). –« Il y a pour la bibliothèque prez de quatre cents quarante deux volumes in-folio, deux cents quatre vint dix huict in-quarto ou à peu prez, onze cents in-octavo, prez de cent cinquante six in-duodecimo et plusieurs autres de toutes grandeurs (1696). ».

H1152 , 1690-1729 , Bernay, Cordeliers (Les)  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers de Bernay

Classe 1894, n° d'ordre de 503 à 741

1R1164 , 1894  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

Évreux

G615-638,1845-1847,1953-1956,2280-2287 , 1362-1794  
Contexte :
Églises paroissiales

1806-1821

25YP/1 , 19/02/1806-11/08/1821 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Maison de justice

Nom : Yvelin, Maurice

76W5759 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Courcelles-sur-Seine

1-382

76W849 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Fiches comptables

Bosc-Renoult-en-Ouche (le)

3 M 559 , 1831-1936 , Bosc-Renoult-en-Ouche (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Auvergny

3 M 500 , 1831-1935 , Auvergny, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1623-1624

16 B 1620 , 1623-1624 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Personne morale : Au Planteur de Caiffa

76W6866 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

1656

16 B 837 , 1656 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence