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Statistiques agricoles annuelles

6 M 923-926 , 1866-1872  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles

octobre 1753-1754

44 B 53 , octobre 1753-1754 , Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Causes civiles > Plumif

Plumif des audiences de la police

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Police générale et parculière

Décembre 1754-1765

1 A/51 , 1754-1765  
Contexte :
Collection de décisions diverses du pouvoir souverain > Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrest et réglemens du Roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie avec tables chronologique et alphabétique

Nom : Legrand

76W7953 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

1760-1764

89 B 25 , 1760-1764 , Saint-André — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 89 B - Justice seigneuriale de Saint-André > Causes civiles > Procédures, tutelles > Procédures diverses, décrets, comptes de tutelles, successions

Etienne de La Vigne de Saint-Pierre-de-Bailleul

16 B 597 , 1622-1658 , Saint-Pierre-de-Bailleul ; Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Successions

Enquêtes, auditions de témoins

9 B 75 , 1719-1790 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Tutelles, successions

Titres

76W490 , 1954-1957  

Circulaires, conventions, instances, correspondance.

Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Affaires financières : budget, comptes