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mai 1771-juin 1780

91 B 3 , mai 1771-juin 1780 , Breuilpont — Saint-Chéron, gruerie — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 91 B - Justice seigneuriale de Saint-Chéron > Plumif d'audiences, sentences de justice et police

Nom : Blaevoet, Léon

76W4613 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Saint-Agnan-de-Cerniéres

Corneuil au Coudray

3F/31  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Type d'immeuble : Église

76W8794 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Berthenonville

Nom de l'ilot : Isolés

76W1331 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception provisoire des immeubles > Évreux

1er novembre 1791-1er janvier 1793

78L/1 , 1791-1793  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay > Registres d'ordre de la correspondance reçue par le directoire du district

Evreux

5O/6/282 , 1898-1935 , Evreux (Eure, France)  

Ecoles (1898-1935), affaires générales.