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Mai 1871-décembre 1871

154Q/4 , 05/1871-12/1871 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

2ème semestre 1969

2214 W 145 , 01/07/1969-31/12/1969 , Gisors  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gisors > Actes déposés

Du 27 juin 1823 au 6 novembre 1826

67Q/13 , 27/06/1823-6/11/1826 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Octobre 1889-juin 1891

521Q/33 , 10/1889-06/1891 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1846-1847

260Q/25 , 1846-1847 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 5 novembre 1863 au 10 juin 1865

87Q/30 , 05/11/1863-10/06/1865 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 juin 1908 au 5 décembre 1908

429Q/136 , 06/06/1908-05/12/1908 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics