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1-390

76W8723 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Fichiers > Fiches comptables

Livet-sur-Authou

3 M 840 , 1831-1935 , Livet-sur-Authou, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Plumif en cahiers et registres

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey > Causes civiles > Plumif, audiences, sentences

Classe 1920.

1R407 , 1920  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT) > Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement cantonal, arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer Absence de la classe 1909..

1650

16 B 1152 , 1650 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Confrérie de Sainte-Anne.

G1600 , 1671 , Conches ; Conches Saint-Etienne (paroisse de)  

Donation à la confrérie par Marguerite Bedegey, veuve de Pierre Lion, élu en l'Élection de Conches, d'une rente annuelle de 6 livres tournois, au capital de 60 livres.

Contexte :
Confréries > Conches > Saint-Etienne

février 1740-septembre 1744

66 B 53 , février 1740-septembre 1744  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

Plumif

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Causes civiles