33L/25
,
1790
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Impositions de 1790
6 M 1177
,
1919-1920
,
Louviers (arrondissement), statistiques, sanitaire
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique médicale > Statistique sanitaire (1919) : bulletins communaux par communes, cantons et arrondissements
3 M 3
,
1870-1876
Contexte :
3 M Élections > Documents généraux > Divisions des communes en sections électorales : instructions, correspondance (accords et protestations), arrêtés préfectoraux
4 M 29-30
,
1882-1908
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Nomades, forains, saltimbanques, jeux publics
76W8048
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors
258L/13
,
1795-1796
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Breteuil > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police
35 B 96
,
mai 1758-août 1770
,
Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Audiences, sentences > Sentences d'issue d'audience et par rapport
3 M 756
,
1831-1935
,
Glisolles, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
1 M 215
,
avril-juin 1815
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Cent Jours
78 B 71
,
1610-1724
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procédures closes entre 1651 et 1789 et pièces isolées
4 B 658
,
1714-1780
,
Moyaux — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Saisies > Biens des hériers d'Alexandre David
4 F/158
,
1957-1957
98 B 105
,
1754-1769
,
Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Police et causes criminelles
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789
