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Nom : Richardot, Juste

76W7680 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Beauficel-en-Lyons

76W8775 , 1940-1970 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Enregistrement des lois et.décrets

238L/5 , 1790-1797  

(1790-An V)

Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Bernay

Salaires : fixation, contestations

101 B 86 , 1665-1786  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Pilotes et interprètes

Hospices

6 M 1130 , 1934-1936  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique médicale > Etablissements de bienfaisance de 1933 et 1934

Nom : Rabin, Robert

76W7671 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux