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1837-1842

359Q/6 , 1837-1842 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

De 1919 à 1926

468BIS/Q/34 , 1919-1926 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 juillet 1871 au 23 mai 1872

602Q/29 , 21/07/1871-23/05/1872 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Actes judiciaires

356BIS/Q/26-38 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités

1853-1856

229Q/15 , 1853-1856 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 2 novembre 1896 au 17 mars 1897

258Q/359 , 02/11/1896-17/03/1897 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 29 juillet 1857 au 6 mai 1858

185Q/46 , 29/07/1857-06/05/1858 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 avril 1869 au 18 mars 1870

55Q/67 , 03/04/1869-18/03/1870 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 janvier 1913 au 13 juin 1913

187Q/75 , 02/01/1913-13/06/1913 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 mars 1870 au 16 novembre 1871

66Q/38 , 15/03/1870-16/11/1871 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé