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1729

16 B 259 , 1729 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Bernay

5O/6/80 , 1805-1933 , Bernay (Eure, France)  

Bâtiment divers (An 12-1924) ; Dépôts d'étalons (1908-1912) ; Sté des courses, matériel (1893-1894), Halles (1819) ; Halle aux grains (1812-1900) ; Halle aux toiles (1842-1884) ; Halle au lin (1857-1860) ; Poissonnerie (1872-1923) ; Ecuries de la poissonnerie (1867-1890) ; Octrois (1861-1900) ; Abattoirs et voies d'accès (1887-1933) ; Abattoirs, bascules (1892) ; Parcs à foire (1920) ; Taxes sur les viandes (1891-1908) ; Déversoir au barrage de Boucville sur la rivière la Charentonne (1894).

1645

9 B 296 , 1645 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Minutes d'audiences en feuilles : pleds de meubles et héritages de la mairie de Nonancourt tenus par le maire au beffroi et maison de ville, comparuons

Préaux (les) 1852-1876 (Notre-Dame-de-Préaux) 1806-1835 (Saint-Michel-de-Préaux) 1808-1830

2 M 632 , 1806-1876 , Préaux (les), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Plumitif du bailliage civil et de la vicomté

6 B 13 , février-juin 1688 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage et vicomté de Breteuil, plumifs communs au civil et criminel

Nom : Doucet, Edouard

76W8638 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Saint-Georges-Motel

Nom de l'ilot : Ilot J

76W1161 , 1940-1970 , Ilot J  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Évreux

1781

4 B 593 , 1781 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

1691-1700

7 B 177 , 1691-1700 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1641-1645

16 B 618 , 1641-1645 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

Statuts.

G2104 , 1548  
Contexte :
Charités > Bourth