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Bureau de bienfaisance

365EDT/176 , 1910-1932  

Nomination des membres du bureau (1910-1912, 1916, 1921, 1923, 1925, 1935), budget du bureau (1923-1924, 1929, 1932).

Comptes rendus, comptes de gestion et leurs approbations, subvention et répartition, listes d'imposés, correspondances et arrêtés, percepteur, décompte

218EDT/24 , an IX-1958 , Epégard  

Comptes de gestion (1859-1862, 1913-1928). Comptes que rend le maire au sous-préfet (an X). Approbation des comptes de gestion par le Conseil municipal (1824–1863). Registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1951-1957). Attributions de subventions à la commune, répartition de fonds (1853-1872, 1951-1954). Listes des trente plus imposés appelés à concourir au vote des impositions locales (1863-1865, 1879-1881). Correspondance, arrêtés concernant les dépenses communales, les impositions locales extraordinaires (an IX-1834). Registre destiné à l'inscription des mandats de livres par le percepteur (1816-1821). Procès-verbal de remise de service du percepteur (1822). Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1921-1923).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

141EDT/11 , 1832-1867 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Instructions sur la formation des tableaux communaux (sans date), correspondance diverse concernant les mobilisations, tableaux de recensement (bordereau d'envoi), copie de l'état des dépenses résultant de la formation d'un bataillon (1837-1867). Garde nationale : listes de recensement de la Garde nationale (sans date), tableau de recensement des membres libérés par leurs numéros de tirage (1864-1866), relevé nominatif (1832-1850), procès-verbaux d'élection des sous-officiers (1834-1840).

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Affaires militaires (H)

Registre de délibérations

346EDT/3 , 1866-1885 , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Commune d'Illeville-sur-Montfort > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)