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Taxe sur les chiens, prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux

218EDT/13 , 1837-1918 , Epégard  

Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1873-1918). Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1837-1851, 1873-1880)

Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Travaux publics et voirie (1O)

188EDT/8 , 1842 , Croisille (La)  

Tableau des chemins

Contexte :
Commune de La Croisille > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Biens communaux (1N)

155EDT/1 , 1709-1812  

Pièces concernant des biens et droits divers cédés à la commune, en particulier par les familles de Béthune et Deux-Ponts

Contexte :
Commune de Chennebrun > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Cultes divers

 
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Cultes

Nomination d'un cantonnier.

4 Edt 17/2 , 1877-1931  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > K ELECTIONS ET PERSONNEL > 2 K Personnel municipal