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Haye-du-Theil (La)

5O/6/389 , 1840-1938 , La Haye-du-Theil (Eure, France)  

Eglise (1840-1913), construction d'une sacristie au bout du chœur de l'église (1840), travaux au clocher de l'église (1913) ; Presbytère (1826-1939), vente d'un terrain communal pour acquisition d'un presbytère (1826), réparations du presbytère, construction d'une citerne (1858), affection d'arbres fruitiers (1861), location du presbytère (1920), vente du presbytère (1939) ; Cimetière (1855-1937), fixation des prix sur les concessions (1855-1857), plan des parcelles en fonction des concessions (1878), installation d'un massif près des murs du cimetière, règlement sur les inhumations (1921 / 1937), augmentation des prix des concessions (1932) ; Maison d'école (1841-1896), construction d'une maison d'école et plantation d'arbres fruitiers (1841), demande d'aide pour acquisition de mobilier scolaire (1847), installation d'une clôture (1857), incendie à la maison d'école (1857), reconstruction d'une 2ème maison d'école (1873-1874), construction d'un préau (1886), construction d'une pompe à incendie et d'un bûcher, agrandissement de la maison d'école (1896) ; Mairie (1893-1896), travaux exécutés (1893), construction d'une 2ème mairie (1896) ; Salle des fêtes (1932), restauration de la toiture (1932), Bâtiments divers (1925-1938), construction d'une remise de pompe à incendie sur la friche (1925), construction légère pour char funèbre (1938) ; Fontaines,... (1885-1924), construction d'une citerne sur le terrain communal (1885), travaux à la mare, construction de marches, installation de clôture, installation d'un lavoir mobile (1891), réfection en ciment armé du bassin communal (1924) ; Assurances (1937), contrat d'assurance contre les accidents du travail des employés communaux.

Freneuse (1594-1789) - La Haye-Malherbe (1587-1766) - Heudebouville (1587-1775)

14 B 500 , 1587-1789 , Freneuse — Sergenterie ; Haye-Malherbe — Sergenterie ; Heudebouville — Sergenterie ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Sergents
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3 médias

Chambray-sur-Eure.

17 B 2-31 , Chambray-sur-Eure — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses

Classe de 1807.

1R315 , 1807  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DE 80 000 HOMMES DES CLASSES 1807 A 1812 EN 1813 > Registre de levée des dépôts.

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Aclou : (1682)

2 F/2236 , 1682-1682  
Contexte :
Documents classés par commune

Type d'immeuble : Ilot J

76W178 , 1940-1970 , Ilot J  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux

Arrondissement des Andelys.

3 M 112 , 1938 , Andelys (les) (arrondissement), listes électorales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Troisième République

1839-1840

1 M 241 , 1839-1840  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Monarchie de Juillet > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics et aux mesures de sûreté générale : surveillance d'individus suspects, d'évènements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1780-1782

42 B 86 , 1780-1782 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes criminelles > Procédures criminelles diverses