Toutes les ressources 255 288 résultats (14ms)
258Q/92
,
02/01/1837-09/03/1837
,
Évreux
Contexte :
Du 29 mars 1809 au 30 septembre 1812
127Q/9
,
29/03/1809-30/09/1812
,
Breteuil
Contexte :
Du 15 novembre 1935 au 9 juin 1939
56BIS/Q/17
,
15/03/1935-09/06/1939
,
Beaumesnil
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 2 juillet 1926 au 28 février 1927
357Q/120
,
02/07/1926-28/02/1927
,
Louviers
Contexte :
1837-1838
260Q/19
,
1837-1838
,
Évreux
Contexte :
Terrains à bâtir
1701W 128
,
1994
,
Evreux
Contexte :
Du 5 mai 1846 au 13 août 1846
38Q/84
,
05/05/1846-13/08/1846
,
Les Andelys
Contexte :
1937
135BIS/Q/18
,
1937
,
Brionne
Contexte :
3 janvier au 26 décembre 1945 (n°52)
1600 W 204
,
03/01/1945-26/12/1945
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard
Bourg-Achard
1808-1814
222Q/1
,
1808-1814
,
Damville
Contexte :
Du 10 avril 1890 au 29 septembre 1891
450BIS/Q/38
,
10/04/1890-29/09/1891
,
Pont-Audemer
Contexte :
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
89Q/7-10
,
Beuzeville
Contexte :
Du 13 novembre 1871 au 27 mai 1872
75Q/123
,
13/11/1871-27/05/1872
,
Bernay
Contexte :
Du 10 juillet 1901 au 1er mars 1902
439Q/142
,
10/07/1901-01/03/1902
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :