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Armentières

2 M 175 , an XIV-1876 , Armentières, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Authenay

2 M 180 , 1806-1874 , Authenay, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Minutes de tutelles

87 B 22 , 1774-1789 , Routot — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 87 B - Justice seigneuriale de Routot > Causes civiles

Nom : Artaud, Paul

76W8084 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

La Boissière-Bourgtheroulde

76W6795 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier

Quittance d'une somme de 20 écus d'or évalués à 60 livres tournois, léguée à la fabrique par Robert Aillet, suivant son testament du 16 décembre 1589, et remise au trésorier en charge par noble homme Claude de Poiseau, verdier du duché d'Elbeuf, fils du testateur ; (1590), – donation à la fabrique par Henri de Campion, chevalier, au nom de Louise de Pillères, veuve d'Emery de Campion, d'une rente de 70 sous tournois (1649) ; – vente à la fabrique par Jean Allorge, écuyer, sieur de la Quièze, d'une rente annuelle de 70 sous tournois constituée au capital de 50 livres tournois (1656).

G1331 , 1588-1736 , Thuit-Signol (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Signol (Le)

1815-1816

8R37 , 1815-1816  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION > Taxes de guerre, dépenses.

Classe 1895, n° d'ordre de 501 à 851

1R1007 , 1895  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

juillet-septembre 1790

35 B 67 , juillet-septembre 1790 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Plumif