4Q/6993
,
1887
,
Évreux
12 janvier 1887-14 février 1887
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/4829
,
1817
,
Évreux
31 mai 1817-21 juillet 1817
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/2426
,
1877-1878
,
Bernay
1er décembre 1877-4 janvier 1878
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/1295
,
1822
,
Bernay
8 octobre 1822-26 novembre 1822
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/197
,
1824
,
Bernay
3 janvier an 1824-1er mai an 1824
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/2773
,
1889
,
Bernay
10 novembre 1889-14 décembre 1889
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/13174
,
1871
,
Pont-Audemer
9 novembre 1871-20 novembre 1871
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/11617
,
1857
,
Pont-Audemer
23 juin 1857-14 septembre 1857
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/3624
,
1844
,
Évreux
3 juillet 1844-19 août 1844
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/14033
,
1888
,
Pont-Audemer
26 mars 1888-30 octobre 1888
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/9770
,
1861
,
Louviers
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/2131
,
1867-1868
,
Bernay
6 décembre 1867-4 janvier 1868
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/5159
,
1839
,
Évreux
18 novembre 1839-20 décembre 1839
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/6967
,
1886
,
Évreux
21 juin 1886-27 août 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/8158
,
1812-1813
,
Louviers
28 décembre 1812-15 avril 1813
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série