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juillet-décembre 1785

13 B 166 , juillet-décembre 1785 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1929

4 M 117 , 1929  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

Entreprises sinistrées

76W6743-6750 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Registres

De Mas à Mez.

88T/31  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels d'instituteurs et d'institutrices

1814

1R123 , 1814  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > TIRAGE AU SORT > Liste de tirage au tableau général des conscrits par arrondissement. > Bernay (5e arrondissement).

Confrérie de Sainte-Agnès.

G1758 , 1730 , Sainte-Agnès ; Saint-Marcel  

Signification au procureur d'André de Roussel, écuyer, d'une sentence d'appointé rendue dans l'instance pendante entre ledit André de Roussel, d'une part, et François Planche, curé de Saint-Marcel, d'autre part, au sujet de la réduction d'une fondation faite au profit de la confrérie par Philippe et Louis de Roussel en 1670.

Contexte :
Confréries > Saint-Marcel

Confrérie de charité.

G1682 , 1620-1771 , Damneville ; Louviers ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Parc (Le), Hameau du Mesnil-Jourdain  

Déclaration des biens et des rentes vendus ou donnés à la Charité depuis 1640 (1674) ; – donation à la Charité par Pierre Halix l'aîné, bourgeois de Louviers, d'une acre de terre en trois pièces situées paroisse du Mesnil-Jourdain, hameau du Parc (1620) ; – baux à ferme des terres appartenant à la Charité, situées au Mesnil-Jourdain, à Louviers, à Damneville et à Daubeuf.

Contexte :
Confréries > Louviers > Notre-Dame

Nom de l'ilot : Ilot AO

76W1348 , 1940-1970 , Ilot AO  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon