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De Thon à Trem.

87T/86  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

1814-1815

8R36/1-2 , 1814-1815  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION > Taxes de guerre, dépenses.

Nom : Digard, Charles Ernest Gaston

76W6134 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Manoir-sur-Seine (Le)

Vernon. Comité de surveillance

235L/89-92 , 1793-1795  

(1793-An III)

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

1669-1672

16 B 139 , 1669-1672 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Mémoires et frais > déclarations des frais, dépens, mises, journées, voyages, vacaons, procédures, brefs, mémoires et dépens taxés, pour un officier de judicature ou un parculier chargé de régler telle affaire

avril 1789-novembre 1790

98 B 69 , avril 1789-novembre 1790 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Plumif

1695

12 B 109 , 1695  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Plumif

1763-1765

3 B 763 , 1763-1765 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Qualités de sentences, plaidoyers fournis au bailliage et vicomté

Panilleuse

76W343 , 1940-1970 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales