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De 1865 à 1876

464BIS/Q/6 , 1865-1876 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 16 juin 1892 au 4 mai 1895

110Q/24 , 16/06/1892-04/05/1895 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1786-1813

465Q/2 , 1786-1813 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Table des testaments et donations

Du 2 août 1904 au 9 janvier 1905

355Q/211 , 02/08/1904-09/01/1905 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 janvier 1905 au 18 décembre 1905

450TER/Q/23 , 20/01/1905-18/12/1905 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 décembre 1921 au 16 août 1922

452Q/370 , 22/12/1921-16/08/1922 , Pont-Audemer  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 23 avril 1897 au 1er octobre 1897

510Q/146 , 23/04/1897-01/10/1897 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 août 1835 au 10 novembre 1836

77Q/20 , 23/08/1835-10/11/1836 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 juin 1840 au 24 juillet 1842

451Q/23 , 19/06/1840-24/07/1842 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 août 1937 au 7 mai 1938

469Q/131 , 02/08/1937-07/05/1938 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 mai 1861 au 17 juillet 1861

452Q/209 , 02/05/1861-17/07/1861 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires