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Brionne

5O/6/157 , 1846-1938 , Brionne (Eure, France)  

Bâtiments divers (1846-1938).

1544-1616

14 B 287 , 1544-1616 , Ailly ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Sainte-Barbe-sur-Gaillon ; Surville ; Vieux-Villez ; Vraiville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte, principalement à Sainte-Barbe de Gaillon, Le Mesnil-Jourdain, Ailly, Vraiville, Surville, Vievillers (Vieux-Villez)

Saint-Jean-du-Thenney

76W6503 , 1940-1970 , Saint-Jean-du-Thenney (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1809

1R172 , 1809  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > ETATS DES CONSCRITS. > Etat nominatif des conscrits désignés comme devant faire partie du contingent de l'armée active.

Fou-Gau

2074 W 55 , 1942-2007  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Titre de personne contrainte au travail (PCT) : dossiers individuels de demande.

Léry

76W3702-3703 , 1940-1970 , Léry (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Autretot.

H1091 , 1779-1782 , Autretot ; Boisdenemets (fief de) ; Bourbon-lès-Gaillon (Chartreuse de), N.-D. de Bonne-Espérance, sise à Gaillon ; Chanteloup-le-Bocage (fief de) ; Launay (Prieuré de) ; Saint-Pierre-de-Launay (Prieuré de)  

Lettres du marquis de Boisdenemets et du président de Bermonville au sujet d'une rente de trois mines de blé assignée au profit du prieuré de Saint-Pierre-de-Launay, uni à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon, sur la terre de Canteloup-le-Bocage vendue en 1777 par le président de Bermonville au marquis de Boisdenemets (1779). Contrat de revalidation de ladite rente consenti au profit de la Chartreuse par le président de Bermonville, qui en assigne le payement sur sa terre d'Autretot (1782).

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon

février 1740-septembre 1744

66 B 53 , février 1740-septembre 1744  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif