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novembre 1674-octobre 1675

16 B 1028 , novembre 1674-octobre 1675 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes
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5 médias

SAINTE-MARIE-DE-VATIMESNIL

140 T 21 567 , Sainte-Marie-de-Vatimesnil (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Christophe-sur-Condé-Saint-Léger-sur-Bonneville

Du 28 août 1914 au 1er avril 1915.

10R6 , 1914-1915  
Contexte :
COMMUNICATION, INFORMATION ET RENSEIGNEMENT > Nouvelles officielles, information des citoyens sur la guerre par affichage : bulletin des communes (affiches).

1787-1788

34 B 150 , 1787-1788 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes criminelles > Procédures diverses

Budgets

76W486 , 1948-1959  

Dossiers préparatoires, circulaires.

Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Affaires financières : budget, comptes

1709

16 B 891 , 1709 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1691

16 B 436 , 1691 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

14 pluviôse-26 floréal an II

99L/11 , 1794  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Délibérations et arrêtés du directoire du district

1780

16 B 961 , 1780 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Type d'immeuble : Église

76W8738 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Amfreville-les-Champs

Nom : Bulle (consorts)

76W4720 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Saint-Pierre-de-Cormeilles

Saint-Germain-Village : Aubert (four à chaux), Bosquier (moulin à tan), Compagnie des Messageries Automobiles (dépôt d'essence), Dauger (briqueterie), Denize (chantier d'équarrissage), Dufour (atelier d'effilochage de chiffons de jute), Eprendre (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Lefebvre (tuerie particulière d'animaux), Montier (atelier pour la cuisson et la fabrication de vernis destinés aux cuirs), Prey (dépôt d'essence), Restout (tuerie particulière de porcs), Seret (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Vautier (four à briques).

5 M 253 , 1828-1930 , Saint-Germain-Village, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes