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1630-1640

16 B 617 , 1630-1640 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

Nom : Morel, Charles

76W3670 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Igoville

1er juin 1793-13 thermidor an II

142L/6 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Pont-Audemer > Registre d'ordre > Registre d'ordre des requêtes adressées au directoire du district avec mention des avis et arrêtés pris sur ces requêtes

an XI

6 M 711 , an XI  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Grains et légumes : états décadaires et de quinzaine

1701

14 B 96 , 1701 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

De juillet à septembre 1809.

1R42 , 1809  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec le préfet, les ministres, le capitaine de la Compagnie de Réserve, les maires, le général de brigade commandant du département, le capitaine de gendarmerie.

18 pluviôse an IV-25 ventôse an V

224L/2 , 1795-1797  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Saint-André > Délibérations et arrêtés de l'administration municipale du canton de Saint-André

1718

14 B 112 , 1718 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Type d'immeuble : Maison de repos

76W8868 , 1940-1970 , Maison de repos  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Cormeilles

Nom de l'ilot : Ilot S 2

76W1385 , 1940-1970 , Ilot S 2  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon

Procédures diverses

3 B 1040 , 1770-1772 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures