Toutes les ressources 255 288 résultats (19ms)

A-F

4 M 74 , 1918-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Débits de boissons et hôtels > Débits de boissons : affaires par communes

Nom : Rabin, Robert

76W7670 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

octobre 1780-avril 1781

72 B 8 , octobre 1780-avril 1781 , Illiers-l’Evêque — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 72 B - Justice seigneuriale d'Illiers > Causes civiles > Plumif, audiences, sentences > Plumif

Nom : Vilquin, Marcel

76W7758 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Vesly. Comité de surveillance

235L/94 , 1793-1794  

Délibérations, 17 novembre 1793-1er floréal an II

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Nom : Larée, Albert

76W3656 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Huest

janvier-juin 1656

16 B 1004 , janvier-juin 1656 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes