Toutes les ressources 255 288 résultats (18ms)

Type d'immeuble : Église

76W9144 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Sacquenville

juillet 1681-avril 1682

3 B 701 , juillet 1681-avril 1682 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

Nom : Galland, Maurice

76W6286 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Panilleuse

1718-1719

3 B 957 , 1718-1719 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Saint-Pierre-du-Vauvray

76W6551-6552 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

août 1866-février 1869

1 M 90 , août 1866-février 1869 , hospices, hôpitaux, administration (correspondance relative à l')  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Administration communale et hospitalière (3e division) : arrivée et départ

Minutes de sentence

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Sentences

Saint-Paul-de-Fourques

76W6537-6538 , 1940-1970 , Saint-Paul-de-Fourques (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Fleury-sur-Andelle à Fontaine-l'Abbé

3F/52  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Arrêts

 
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Décisions, arrêts et mandements du Roi, des parlements et des autorités religieuses > Parlement de Rouen

Perruel, etc.

H378 , 1667-1688 , Câbles (Les), hameau sis à Perruel ; Chesnaye (La), pré sis à l'Isle-Dieu ; Hogues (Les) ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel  

Aveu rendu à l'abbaye par Charles Dollet pour une masure sise à Perruel, hameau des Cables, et pour une pièce de terre aux Hogues, relevant de la seigneurie du Mesnil (1667) ; — baux à ferme d'une masure, sise à Perruel, hameau des Cables, passés par l'abbaye pour le prix de 16 livres en 1685 et de 17 livres en 1688.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)