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Classe de 1903Répertoire regroupant les bureaux d’Evreux et de Rouen-Sud.

1R1095 , 1903 , Evreux ; Rouen Sud  

Contexte :

FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE

octobre-novembre 1658

9 B 8 , octobre-novembre 1658 , Ezy — Bailliage  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif

Nom : Buensoz, Jules Adresse : Route de Pont-Audemer

76W3282 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Ferrière-sur-Risle (La)

1688-novembre 1697

10 B 561 , 1688-novembre 1697 , Gisors — Prévôté  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Enregistrement des productions

Jean Blantou (de Pont-de-l’Arche)

14 B 292 , 1658-1659 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons

 

Contexte :

Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Police et administraon

Approvisionnements et subsistances

165L/1 , 1793-1795  

Extraits du registre des délibérations du district de Verneuil concernant les approvisionnements et les subsistances (An II-An III)

Contexte :

Fonds des administrations de district > District de Verneuil

Fourges

76W3336 , 1940-1970 , Fourges (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

283

70T/1/39  

Contexte :

Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Nom : Fignier, Julien Adresse : Maison Rouge

76W4595 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Romilly-sur-Andelle

Saisies

 

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles

Enquête sur les ressources alimentaires des communes (sucre, lait, œufs, beurre, pommes de terre, légumes secs, légumes frais, fromage, poulets, lapins, cidre et vin).

6 M 846 , 1916  

Contexte :

6 M Population, Economie, Statistiques > Ravitaillement civil > Guerre de 1914-1918 > Registres de comptabilité

Minutes de sentence, autres actes concernant la sergenterie de Chauvincourt

10 B 195 , 1739 , Chauvincourt — Sergenterie ; Gisors — Bailliage  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels

an XI

6 M 711 , an XI  

Contexte :

6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Grains et légumes : états décadaires et de quinzaine

SAINT-GERMAIN-sur-AVRE

140 T 20 548 , Saint-Germain-sur-Avre (Eure, France)  

Contexte :

Monuments > Dossiers par communes > Saint-Christophe-sur-Condé-Saint-Léger-sur-Bonneville