Enregistrement 19 165 résultats (8ms)

Mars 1878 à janvier 1880

438Q/17 , 03/1878-01/1880 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

1965-1967

2214 W 167 , 1965-1967 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations reçues par les bureaux extérieurs

Du 27 septembre 1927 au 12 novembre 1930

66TER/Q/16 , 27/09/1927-12/11/1930 , Beaumont-le-Roger  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 24 mai 1937 au 15 juin 1941

276QUATER/Q/3 , 24/05/1937-15/06/1941 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes extrajudiciaires

Du 9 mai 1860 au 14 novembre 1861

257Q/42 , 09/05/1860-14/11/1861 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 mars 1876 au 7 novembre 1876

600Q/126 , 20/03/1876-07/11/1876 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Janvier 1889-mars 1891

142Q/31 , 01/1889-03/1891 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 juillet 1840 au 26 août 1841

600Q/64 , 20/07/1840-26/08/1841 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 avril 1922 au 11 août 1922

510Q/196 , 24/04/1922-11/08/1922 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics