Hypothèques 12 217 résultats (11ms)

Volume 1492

4Q/2666 , 1886 , Bernay  

14 janvier 1886-20 février 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 5319

4Q/NC/EVREUX/5319 , 26/09/1952-03/10/1952 , Évreux  

Actes 1 à 60

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 1334

4Q/13473 , 1881 , Pont-Audemer  

21 novembre 1881-15 décembre 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 505

4Q/5216 , 1842 , Évreux  

15 octobre 1842-19 novembre 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 719

4Q/9790 , 1862 , Louviers  

10 mai 1862-14 juin 1862

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 2815

4Q/7526 , 1897 , Évreux  

14 septembre 1897-11 octobre 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 257

4Q/4968 , 1827-1828 , Évreux  

1er décembre 1827-19 janvier 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 460

4Q/11638 , 1859 , Pont-Audemer  

25 avril 1859-7 juillet 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 595

4Q/1769 , 1855 , Bernay  

7 juillet 1855-28 juillet 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 20

4Q/7561 , 1834-1835 , Évreux  

3 novembre 1834-12 mai 1835

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 387

4Q/3720 , 1850 , Évreux  

28 mars 1850-26 avril 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 51

4Q/9122 , 1813 , Louviers  

4 octobre 1813-24 décembre 1813

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 32

4Q/8089 , 1799 , Louviers  

1er prairial an VII-5 prairial an VII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Deuxième série

Volume 1352

4Q/6063 , 1868-1869 , Évreux  

19 décembre 1868-5 janvier 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 272

4Q/1446 , 1835 , Bernay  

30 octobre 1835-16 novembre 1835

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes