Hypothèques 12 217 résultats (9ms)

Volume 542

4Q/9613 , 1853 , Louviers  

10 décembre 1853-31 décembre 1853

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1325

4Q/2499 , 1880 , Bernay  

24 avril 1880-13 mai 1880

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 4945

4Q/NC/EVREUX/4945 , 26/10/1943-06/11/1943 , Évreux  

Actes 1 à 49

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 221

4Q/3554 , 1839 , Évreux  

21 mars 1839-13 avril 1839

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 134

4Q/9205 , 1824-1825 , Louviers  

2 décembre 1824-10 janvier 1825

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 4924

4Q/NC/EVREUX/4924 , 27/03/1943-08/04/1943 , Évreux  

Actes 1 à 54

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 20

4Q/8163 , 1814-1815 , Louviers  

8 octobre 1814-24 février 1815

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 1862

4Q/6573 , 1879 , Évreux  

5 juin 1879-21 juin 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 515

4Q/5226 , 1843 , Évreux  

9 mars 1843-11 avril 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1107

4Q/2281 , 1873 , Bernay  

8 mars 1873-22 mars 1873

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 125

4Q/1299 , 1823 , Bernay  

18 avril 1823-2 juin 1823

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 24

4Q/13983 , 1839-1840 , Pont-Audemer  

22 août 1839-23 octobre 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 1050

4Q/10121 , 1876 , Louviers  

10 octobre 1876-30 octobre 1876

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 512

4Q/12651 , 1849 , Pont-Audemer  

2 avril 1849-16 avril 1849

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 4903

4Q/NC/EVREUX/4903 , Évreux  

Actes 1 à 47

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes