Hypothèques 12 217 résultats (14ms)

Volume 14

4Q/8353 , 1801 , Louviers  

6 floréal an IX-3 nivôse an X

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 910

4Q/13049 , 1867 , Pont-Audemer  

3 janvier 1867-14 janvier 1867

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1840

4Q/6551 , 1879 , Évreux  

27 janvier 1879-8 février 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 622

4Q/3955 , 1862 , Évreux  

11 juin 1862-10 juillet 1862

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 2416

4Q/7127 , 1889 , Évreux  

1er août 1889-27 septembre 1889

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 358

4Q/9429 , 1842 , Louviers  

6 juin 1842-18 juin 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1375

4Q/2549 , 1881 , Bernay  

21 novembre 1881-30 décembre 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 295

4Q/3628 , 1844 , Évreux  

17 octobre 1844-13 décembre 1844

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 337

4Q/12476 , 1840 , Pont-Audemer  

20 janvier 1840-6 février 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 130

4Q/9201 , 1824 , Louviers  

18 mai 1824-12 juin 1824

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1176

4Q/10247 , 1881 , Louviers  

12 avril 1881-7 mai 1881

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 368

4Q/12507 , 1841-1842 , Pont-Audemer  

17 décembre 1841-4 janvier 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 556

4Q/5267 , 1845 , Évreux  

30 avril 1845-6 juin 1845

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 22

4Q/8132 , 1807 , Louviers  

10 mars 1807-16 septembre 1807

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Troisième série

Volume 257

4Q/3590 , 1842 , Évreux  

8 janvier 1842-2 février 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges